CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de Cosmétique Labs

 

Préambule :

Les présentes conditions générales de vente régissent toutes ventes conclues entre :

- la société l’Oriental Labs, représenté par sa Anne Karavel. – Oriental Labs Paris - 65 Bd de la Reine - 78000 Versailles.

Immatriculé au registre du commerce RCS : 750.838.831

Le Vendeur et l'Acheteur (les "Parties") conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente

Article 1 - Objet

- Les présentes conditions générales de vente (les "Conditions") ont pour objet de définir les droits et obligations de chacune des Parties dans le cadre des ventes conclues entre elles.

- Les Conditions s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des produits proposés.

- L'Acheteur déclare préalablement à sa commande avoir la pleine capacité juridique lui permettant de valablement s'engager au titre des présentes Conditions.

- Le fait pour l'Acheteur de commander l'un des Produits emporte son acceptation pleine et entière des Conditions, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

- En acceptant les Conditions, l'Acheteur reconnaît être parfaitement informé de ses droits et obligations de même que des conditions et modalités de la vente qu'il entend conclure avec l'Acheteur et confirme les accepter sans réserve.

- Le Vendeur pourra librement modifier les présentes Conditions à tout moment. Néanmoins, de telles modifications ne s'appliqueront, sauf accord exprès entre les Parties, qu'aux commandes enregistrées postérieurement.

Article 2 - Formation de la Vente

2.1 Les Produits

Conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire commander.

Pour l'ensemble des Produits, et en particulier pour les Produits de cosmétique et/ou se rapportant à la santé, l'Acheteur détermine son choix tant au vu des caractéristiques essentielles des Produits, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles. A cet égard, l'Acheteur reconnaît et confirme être seul juge de la pertinence des Produits au vu de toutes contre-indications qui lui seraient personnelles, de même que de leur compatibilité avec tous autres produits qu'il utiliserait ou traitements dont il ferait l'objet, de sorte que le choix des Produits commandés s'effectue sous sa seule responsabilité. Il appartient exclusivement à l'Acheteur de se faire assister d'un conseil s'il ne s'estime pas suffisamment averti.

Les offres proposées sont valables dans la limite exclusive des stocks disponibles.

- Le Vendeur pourra modifier son offre de Produits à tout moment, en fonction des contraintes liées à ses approvisionnements.

- Les photographies et graphismes des Produits, tels que figurant sur le Catalogue, n'ont pas valeur contractuelle. En conséquence, la modification impromptue de la charte graphique ou du packaging d'un Produit, resté identique par ailleurs, ne saurait en aucune façon affecter la validité de la vente opérée ou engager la responsabilité du Vendeur au titre de cette vente.

2.2. Tarifs

- Les prix de vente des Produits, libellés en Euros, sont ceux indiqués au moment de l'acceptation de sa commande par l'Acheteur.

- Les Prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, les frais de livraison sont indiqués à l'Acheteur avant la validation finale de sa commande.

- Les Prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) applicable en France au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur les Prix et refacturé à l'Acheteur.

- Les Prix peuvent être modifiés par le Vendeur à tout moment. Néanmoins, sauf accord exprès entre les Parties, les Prix modifiés ne s'appliqueront qu'aux commandes effectuées postérieurement à la proposition de vente.

Article 3 - Commande

- Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve de l'Acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente.

- Particuliers,  conformément à l’Article L121-20, Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Article 4 - Paiement

4.1 Modalités du règlement

- Le règlement des produits peut se faire soit par carte bancaire, soit par Virement. Dans ce cas, les Produits sont expédiés uniquement après réception du virement.